Michel Mesny

De: Mesny (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2005 les lieutenants de police
Tableau des capitaines de police
Liste utile
JORFTEXT000000264761(source JORF)
promotion
26 Octobre 200526/10/2005
De: Mesny (Michel, Yves, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2003-01-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000234244(source JORF)
admission
28 Janvier 200328/01/2003
De: Michel Mesny
Objet:
à la 1re classe du grade
à compter de la date indiquée
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000407839(source JORF)
promotion
12 Octobre 200112/10/2001
De: Mesny (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000769025(source JORF)
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Mesny (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000750329(source JORF)
promotion
12 Février 200012/02/2000
De: Mesny (Michel)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
ingénieur général chargé du bassin Adour-Garonne
Remplace:M. Peignier (Yves)
date_debut="1999-06-25"
JORFTEXT000000384216(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Mesny (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1997-08-01"
JORFTEXT000000554001(source JORF)
promotion
06 Décembre 199706/12/1997
De: Mesny (Michel)
Objet:
pour la 2e classe de leur grade
au titre de l'année 1997
JORFTEXT000000564431(source JORF)
promotion
18 Janvier 199718/01/1997
De: Mesny (Michel)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000725832(source JORF)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Michel Mesny
haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000722447(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 199522/11/1995
De: Michel Mesny
haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000719752(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Michel Mesny
haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000346185(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Mesny (Michel)
H.F.D. ministère de l'environnement
Objet:
auditeurs à la 44e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1991-1992)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000162288(source JORF)
admission
11 Juillet 199211/07/1992
De: Michel Mesny
haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000722376(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 199221/05/1992
De: Mesny (Michel)
H.F.D., ministère de l'environnement
Objet:
à suivre la 44e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000172310(source JORF)
admission
07 Juillet 199107/07/1991
De: Michel Mesny
haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite des ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000172428(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 199105/07/1991
De: Michel Mesny
haut fonctionnaire de défense
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs"
JORFTEXT000000167715(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 199004/10/1990
De: Mesny (Michel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
haut fonctionnaire de défense auprès du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Remplace:M. Decam (Michel)
a_sa_demande
JORFTEXT000000351238(source JORF)
nomination
07 Septembre 199007/09/1990